Généralités

L’Utilisateur du site www.lesdouceursdebruno.com, ci-après désigné « le Site » reconnaît clairement être informé que la connexion et la navigation sur le site entraîne l’acceptation expresse et sans réserve de ses conditions générales d’utilisation, y compris ledit préambule ainsi que de la Politique de confidentialité.

En cas de non-acceptation desdites conditions générales d’utilisation, l’Utilisateur se doit de renoncer à l’accès des services proposés par le site.

La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.

Utilisateur et accès au site

2.1. L’Utilisateur du site peut être désigné comme toute personne physique ou morale, utilisant les services proposés par Les Douceurs de Bruno et/ou demandant une prise de contact sur le site.

Son utilisation est réservée à un usage personnel et est gratuit.

Vous êtes toutefois informés et reconnaissez que les conditions de vos contrats avec les tiers notamment fournisseurs d’accès ou opérateurs mobiles continuent à s’appliquer lors de l’accès à nos Services.

Dans le cas où ces tiers vous facturent des connexions (voix ou données, entrant ou sortant) pendant la durée de votre utilisation de nos Services, les frais correspondants resteraient à votre charge exclusive.

Par ailleurs, en utilisant les Services que nous vous proposons sur notre Site, vous garantissez ne pas télécharger, renseigner ou publier d’une quelconque façon d’informations offensantes, illégales ou de nature à porter atteinte aux droits, nuire ou menacer la sécurité de toute personne.

Vous demeurez seul responsable des informations et contenus que vous nous communiquez par l’intermédiaire des Services qui vous sont proposées sur le Site et vous garantissez la véracité de ces informations et contenus dont vous veillerez à maintenir l’actualisation.

Le site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L’obligation étant de moyens, le site ne s’engage pas à atteindre ce résultat.

2.2. Les Utilisateurs Clients
Nous proposons à nos Clients d’ouvrir un compte personnel aux fins pouvoir de procéder à des commandes sur le Site.

Le Client peut également passer commande sans avoir au préalable créé un compte.

Toutefois, une fois la commande passé, un compte lui sera automatiquement créé.

Dans ce cadre, il recevra un message sur son adresse de messagerie, préalablement renseignée lors de sa commande, lui indiquant qu’un compte a été créé ainsi que son mot de passe automatiquement généré pour y accéder.

Le Client doit avoir lu et accepter les conditions générales de vente ainsi que la Politique de confidentialité .

Vous certifiez sur l’honneur que les renseignements que vous portez à notre connaissance sont exacts. En cas de changement de votre situation, vous vous engagez à nous prévenir dans les plus brefs délais.

Pour accéder à nos services, vous devez disposer d’une adresse e-mail valide.

Si vous vous êtes d’ores et déjà inscrit sur notre site, il suffira de saisir de nouveau votre adresse e-mail ainsi que votre mot de passe afin d’accéder à votre compte.

Pour plus d’informations sur la conservation de vos données personnelles, nous vous remercions de prendre connaissance de la Politique de confidentialité.

Contenu du site

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Ils sont notre propriété pleine et entière.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans notre accord préalable et écrit sont strictement interdites.

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  • Exploiter, commercialiser ou distribuer tout élément constitutif du Site, notamment les informations visibles sur le Site et toute autre base de données ;
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  • Utiliser des dispositifs ou logiciels aux fins de perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement des Services ou mettre en œuvre des actions qui imposeraient une charge disproportionnée sur nos infrastructures.

Gestion du site

Dans le cadre de la gestion du Site, nous pouvons être amené, à tout moment à:

  • suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site, réserver l’accès au Site, ou à certaines parties du Site, à une catégorie déterminée d’Utilisateur ;
  • supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
  • suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.

Responsabilités

Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au Site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au Site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité.

Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.

Nous ne saurions être responsable :

  • du fait de l’usage du Site ou de tout service accessible via Internet ;
  • du fait du non-respect des présentes conditions générales.

Nous ne saurions être responsable des dommages qui vous seraient causés personnellement et/ou à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du Site.

Vous renoncez par conséquent à toute action à notre égard de ce fait.

Enfin, vous reconnaissez et acceptez que le réseau Internet, et plus généralement tout réseau télématique utilisé à des fins de transmission de données peut comporter des risques liés à l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et des risques de contamination par des virus. Aussi, nous ne pourrons être tenus responsable d’aucune perte ou altération de données, d’aucune perte de profit, de chiffre d’affaires, d’opportunité, de temps ou d’aucun dommage indirect, que ladite perte ou ledit dommage soit dû à une négligence, ou à toute autre cause, en lien avec l’exécution ou la non-exécution des Conditions d’utilisation.

Liens hypertextes

La mise en place par l’Utilisateur du site de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite, sollicitée par courriel à l’adresse suivante :

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Nous sommes libres de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision.

Dans le cas où nous accorderions notre autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande.

Protection des données à caractère personnel

Suivant votre utilisation du Site, nous pouvons être amené à traiter vos données personnelles.

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Modifications

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